{"id":1019,"date":"2021-03-23T16:11:28","date_gmt":"2021-03-23T16:11:28","guid":{"rendered":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/?page_id=1019"},"modified":"2021-04-01T13:27:10","modified_gmt":"2021-04-01T13:27:10","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/mentions-legales","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t

Mentions l\u00e9gales<\/h2>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Informations l\u00e9gales<\/strong><\/p>

Le site www.domaine-de-colonat.fr<\/a> \u00a0est la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 SASU Thomas COLLONGE – au capital de 5 000 \u20ac – immatricul\u00e9e 809\u00a0844\u00a0053 RCS Villefranche-Tarare.
Si\u00e8ge social : 4505 Voie Romaine 69910 VILLIE-MORGON<\/p>

Directeur de la publication : Thomas COLLONGE<\/p>

Conception \/ R\u00e9alisation \/ Webmastering \/ H\u00e9bergement : \u00a0WYBe.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Conditions d’utilisation du site<\/strong>

1. Domaine de Colonat n’autorise la visualisation du pr\u00e9sent site qu’\u00e0 titre personnel et priv\u00e9. Toute copie des informations contenues dans ce site ne peut \u00eatre faite qu’\u00e0 titre d’information et est strictement r\u00e9serv\u00e9e \u00e0 un usage priv\u00e9 au sens de l’article L 122-5 2\u00b0 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Toute autre utilisation ou reproduction non express\u00e9ment vis\u00e9e aux pr\u00e9sentes est interdite.

2. La cr\u00e9ation d’un lien hypertexte sur le pr\u00e9sent site est autoris\u00e9e uniquement vers l’adresse de la page d’accueil du site :
https:\/\/www.domaine-de-colonat.fr, \u00e0 l’exclusion de toute autre adresse.

3. Les informations contenues dans ce site ne sont pas exhaustives et vous sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif. Malgr\u00e9 les efforts de Domaine de Colonat, elles peuvent \u00eatre partielles, p\u00e9rim\u00e9es ou comporter des inexactitudes. Domaine de Colonat ne vous garantit pas l’exactitude, l’exhaustivit\u00e9, l’ad\u00e9quation ou le fonctionnement du pr\u00e9sent site ou de l’information qu’il contient. Les photos sont donn\u00e9es \u00e0 titre non contractuel.

4. Domaine de Colonat n’assume aucune responsabilit\u00e9 relative aux informations contenues dans le pr\u00e9sent site. Elle d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant notamment de toute erreur et\/ou omission pouvant r\u00e9sulter de tout dommage direct ou indirect li\u00e9 au cr\u00e9dit que vous accordez \u00e0 ces informations, \u00e0 l’utilisation que vous pourriez en faire et \u00e0 toute d\u00e9cision que vous seriez susceptibles de prendre en cons\u00e9quence.

5. Domaine de Colonat n’assume aucune obligation de mise \u00e0 jour ou de correction des informations disponibles sur ce site et se r\u00e9serve le droit d’en modifier le contenu \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis.

6. En utilisant le pr\u00e9sent site vous acceptez les conditions d’utilisation pr\u00e9cit\u00e9es et vous vous engagez \u00e0 les respecter<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Disponibilit\u00e9 des services<\/strong>

Les meilleurs efforts sont fournis pour maintenir l’acc\u00e8s au site. Cependant, l\u2019acc\u00e8s au site peut \u00eatre interrompu temporairement ou d\u00e9finitivement, notamment pour des raisons juridiques, techniques ou de maintenance. Aucune indemnit\u00e9 ne peut \u00eatre octroy\u00e9e par Domaine de Colonat au titre d’une indisponibilit\u00e9 du site, qu’elle soit temporaire ou d\u00e9finitive.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

S\u00e9curit\u00e9<\/strong>

Il appartient au client d’utiliser tous les moyens de s\u00e9curit\u00e9 dont il dispose pour pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des informations \u00e9chang\u00e9es. Domaine de Colonat ne saurait \u00eatre tenue pour responsable des cons\u00e9quences de la divulgation, m\u00eame involontaire, des informations \u00e9chang\u00e9es ou la non utilisation par le client des moyens de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Territorialit\u00e9<\/strong>

L’Internaute reconna\u00eet que l’utilisation du site est r\u00e9gie par la loi fran\u00e7aise et rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence des juges fran\u00e7ais.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Informatique et libert\u00e9s<\/strong>

Les informations susceptibles d’\u00eatre collect\u00e9es sur le pr\u00e9sent site sont destin\u00e9es \u00e0 la demande d’information. Conform\u00e9ment aux articles 35 et suivants de la loi informatique et libert\u00e9s (6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de communication, de rectification et de suppression des donn\u00e9es collect\u00e9es qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en \u00e9crivant \u00e0 l’adresse suivante : thomas@domaine-de-colonat.fr<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Politique de protection des donn\u00e9es personnelles<\/strong>

Ce site recueille des donn\u00e9es personnelles de ses utilisateurs et se conforme aux l\u00e9gislations en vigueur (loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l\u2019Economie Num\u00e9rique, Loi Informatique et Libert\u00e9 du 06 Ao\u00fbt 2004 et R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es – RGPD : n\u00b0 2016-679).

Donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es aux fins suivantes :

\u2022 Donn\u00e9es analytiques : Google Analytics avec des donn\u00e9es IP personnelles anonymes : cookies et donn\u00e9es d’utilisation du site.

\u2022 Formulaire de contact : Donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es dans un but de gestion administrative et commerciale : adresse e-mail, pr\u00e9nom, nom, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone.

Les destinataires des donn\u00e9es personnelles sont les associ\u00e9s, salari\u00e9s de Domaine de Colonat et ses partenaires techniques.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

La dur\u00e9e de conservation des donn\u00e9es personnelles est fix\u00e9e comme suit : S\u2019il existe une relation commerciale, les donn\u00e9es personnelles sont conserv\u00e9es de mani\u00e8re active durant toute la dur\u00e9e de cette relation et pour une dur\u00e9e de 10 ans apr\u00e8s cette relation. S\u2019il n\u2019existe pas de relation commerciale, les donn\u00e9es seront supprim\u00e9es dans un d\u00e9lai de 2 ans \u00e0 compter de la collecte des donn\u00e9es.<\/p>


L\u2019utilisateur peut exercer son droit d’acc\u00e8s aux donn\u00e9es le concernant, de rectification, d\u2019effacement, demander une limitation du traitement, s\u2019y opposer ou en demander la portabilit\u00e9 en contactant le responsable du traitement des donn\u00e9es par mail : thomas@domaine-de-colonat.fr<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Droit d’auteur et Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle
<\/strong>
Les marques, logos et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont la propri\u00e9t\u00e9 de leur auteur, sont d\u00e9pos\u00e9es et prot\u00e9g\u00e9es \u00e0 ce titre. Toute utilisation ou reproduction est interdite. Par ailleurs, les informations contenues sur ce site doivent \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 des fins strictement personnelles. Toute utilisation, reproduction, copie, diffusion \u00e0 des fins commerciales est interdite.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Cookies et Sessions<\/strong>

Les cookies sont de petits fichiers implant\u00e9s sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier mais il enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de votre ordinateur sur notre site que nous pourrons lire lors de vos visites ult\u00e9rieures afin de faciliter la navigation, d’optimiser la connexion et de personnaliser l’utilisation du site. Vous pouvez refuser l’utilisation des cookies en configurant les param\u00e8tres de votre navigateur Internet. Cependant le fait de refuser les cookies peut rendre indisponibles toutes ou certaines parties du site.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t

Cr\u00e9dits<\/strong>
Domaine de Colonat

Remerciements
<\/strong>Nous tenons \u00e0 remercier le soutien financier de la R\u00e9gion Auvergne-Rhone-Alpes pour la cr\u00e9ation de ce site internet.<\/p>\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\"\"\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales Informations l\u00e9gales Le site www.domaine-de-colonat.fr \u00a0est la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 SASU Thomas COLLONGE – au capital de 5 000 \u20ac – immatricul\u00e9e 809\u00a0844\u00a0053 RCS Villefranche-Tarare.Si\u00e8ge social : 4505 Voie Romaine 69910 VILLIE-MORGON Directeur de la publication : Thomas COLLONGE Conception \/ R\u00e9alisation \/ Webmastering \/ H\u00e9bergement : \u00a0WYBe. Conditions d’utilisation du site […]<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1019","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nMentions l\u00e9gales - Domaine de Colonat<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Mentions l\u00e9gales - Domaine de Colonat\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Mentions l\u00e9gales Informations l\u00e9gales Le site www.domaine-de-colonat.fr \u00a0est la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 SASU Thomas COLLONGE – au capital de 5 000 \u20ac – immatricul\u00e9e 809\u00a0844\u00a0053 RCS Villefranche-Tarare.Si\u00e8ge social : 4505 Voie Romaine 69910 VILLIE-MORGON Directeur de la publication : Thomas COLLONGE Conception \/ R\u00e9alisation \/ Webmastering \/ H\u00e9bergement : \u00a0WYBe. Conditions d’utilisation du site […]\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/mentions-legales\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Domaine de Colonat\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2021-04-01T13:27:10+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"Est. reading time\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"5 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales\",\"url\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales\",\"name\":\"Mentions l\u00e9gales - Domaine de Colonat\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/#website\"},\"datePublished\":\"2021-03-23T16:11:28+00:00\",\"dateModified\":\"2021-04-01T13:27:10+00:00\",\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"en-US\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"Mentions l\u00e9gales\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/#website\",\"url\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/\",\"name\":\"Domaine de Colonat\",\"description\":\"\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"en-US\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"Mentions l\u00e9gales - Domaine de Colonat","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/mentions-legales\/","og_locale":"en_US","og_type":"article","og_title":"Mentions l\u00e9gales - Domaine de Colonat","og_description":"Mentions l\u00e9gales Informations l\u00e9gales Le site www.domaine-de-colonat.fr \u00a0est la propri\u00e9t\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 SASU Thomas COLLONGE – au capital de 5 000 \u20ac – immatricul\u00e9e 809\u00a0844\u00a0053 RCS Villefranche-Tarare.Si\u00e8ge social : 4505 Voie Romaine 69910 VILLIE-MORGON Directeur de la publication : Thomas COLLONGE Conception \/ R\u00e9alisation \/ Webmastering \/ H\u00e9bergement : \u00a0WYBe. Conditions d’utilisation du site […]","og_url":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/mentions-legales\/","og_site_name":"Domaine de Colonat","article_modified_time":"2021-04-01T13:27:10+00:00","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"Est. reading time":"5 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales","url":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales","name":"Mentions l\u00e9gales - Domaine de Colonat","isPartOf":{"@id":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/#website"},"datePublished":"2021-03-23T16:11:28+00:00","dateModified":"2021-04-01T13:27:10+00:00","breadcrumb":{"@id":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales#breadcrumb"},"inLanguage":"en-US","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/mentions-legales#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"Mentions l\u00e9gales"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/#website","url":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/","name":"Domaine de Colonat","description":"","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/?s={search_term_string}"},"query-input":"required name=search_term_string"}],"inLanguage":"en-US"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1019","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1019"}],"version-history":[{"count":28,"href":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1019\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1133,"href":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1019\/revisions\/1133"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/domaine-de-colonat.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1019"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}